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2016728 · RESUME: La maitrise des techniques et instrument de financement à l''export joue un rôle essentiel pour renforcer la compétitivité des entreprises et aider les
2012912 · TVA - Droits à déduction - Remboursement - Régimes particuliers et modalités spécifiques à certaines entreprises 1 Les règles applicables aux assujettis placés sous le régime simplifié d''imposition ou le régime simplifié de l''agriculture sont présentées respectivement au BOI-TVA-DECLA-20-20-30 et au BOI-TVA-SECT-80-30-40-II .
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Annuaire d''entreprises Achgabat : liste des entreprises, organismes, professionnels et produits destinés aux expatriés à Achgabat
5 · Aujourd''hui, la mise en place des indications géographiques (IG) pour les produits manufacturés et les ressources naturelles permet aux entreprises de valoriser leurs produits et leurs savoir-faire, notamment à l''export, et de se protéger contre l''utilisation abusive des dénominations géographiques.
Les droits d''accise sont prélevés sur la vente ou sur l''utilisation de produits spécifiques. La législation européenne a pour but de coordonner et de rapprocher les législations
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20231212 · Les obligations comptables d''une société BTP. Les obligations comptables selon le régime d''imposition. Régime micro. Régime simplifié. Régime normal. Les obligations comptables du secteur BTP. La
Le code NAF 4618Z (ou code APE c''est la même chose) qui a pour libellé "Intermédiaires spécialisés dans le commerce d''autres produits spécifiques" est un des 732 codes définis dans la Nomenclature d''activités française.. Nous vous fournissons dans cet article la définition du code NAF 4618Z et ses spécificités : convention collective associée, secteur
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